AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent d'Aigouse)
Communauté
Délibération : 17811224(03)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : Suite à un litige entre St-Laurent & le diocèse de Nîmes pour l'entretien des chaussées pour l'assèchement des marais, les propositions de répartition des tâches entre l'évêque d'Alès, St-Laurent & le marquis de Calvisson seront étudiées par l'assiette

Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent d'Aigouse)
Communauté
Délibération : 17811224(04)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : Elle est autorisée à faire construire 2 martellières dans le levadon de ceinture qui sépare les marais de ses terres cultivées

Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent)
Communauté
Délibération : 17811224(06)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : Cette communauté a demandé la doublure du pont sur le canal de fuite de la martellière de Barbut

Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent)
Communauté
Délibération : 17811228(21)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : Elle n'entretient pas avec assez de soin les chaussées du Vidourle ; l'entretien sera désormais à la charge du diocèse de Nîmes

Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent)
Communauté
Délibération : 17811231(14)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : Elle est copropriétaire avec l'évêque d'Alès et le chapitre cathédral d'Alès de 8 400 carterées de marais dans les tènements de Lairan, Boucau et Banouse

Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent d'Aigouse)
Communauté
Délibération : 17811231(15)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : Ses consuls, après accord avec le seigneur du lieu (l'évêque d'Alès) veulent mettre en pâturage les marais qui leur ont été adjugés ; les Etats refusent, car c'est contraire aux règles prescrivant de mettre les marais asséchés en culture

Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent d'Aigouse)
Marais
Délibération : 17811224(02)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : Compte rendu des travaux d'assèchement des marais de St-Laurent, dont les crues du Vidourle de mai 1781 ont démontré l'efficacité ; c'est un présage de succès pour le dessèchement général, si le diocèse de Nîmes veille à l'entretien des ouvrages