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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent d'Aigouse)
*
Délibération : 17880118(25)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : Résidence d'Auzière, ci-devant sous-inspecteur des travaux publics de la province, accusé de malversations et actuellement en fuite

Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent)
Chemin(s)
Délibération : 17880105(20)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : De Saint-Laurent à Marsillargues ; indemnisation des propriétaires des terres prises pour ce chemin

Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent)
Communauté
Délibération : 17880110(22)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : Pour la partie des travaux d'assèchement de ses marais comprise dans son territoire, elle remboursera les 520 l. 5 s. 11 d. imposées par le diocèse de Nîmes

Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent d'Aigouse)
Communauté
Délibération : 17880116(18)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : Ses habitants demandent à disposer du produit des tamaris et des herbes des ouvrages d'assèchement de leurs marais et s'opposent au bail de pêche dans les contre-canaux du Vistre passé par le diocèse de Nîmes

Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent)
Marais
Délibération : 17880110(22)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : Le diocèse de Nîmes est autorisé à imposer 4 095 l. 14 s. 8 d. (recreusement du lit du Vistre et travaux au pont de Psalmody pour l'assèchement des marais de Saint-Laurent) + 520 l. 5 s. 11 d. que Saint-Laurent remboursera

Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent)
Marais
Délibération : 17880116(13)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : Pour la défense des chaussées, on a planté avec succès 12 rangs de tamaris