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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent d'Aigouse)
Canal
Délibération : 17890221(15)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : Auzière est convaincu d'avoir fabriqué de faux mandements acquittés sur les fonds du canal de Beaucaire à Aigues-Mortes ; des affiches relatant le jugement contre lui seront apposées à Aigues-Mortes, Montpellier et Saint-Laurent d'Aigouze

Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent)
Communauté
Délibération : 17890214(16)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : Elle doit rembourser au diocèse de Nîmes 2 372 l. 16 s. 4 d. pour les travaux d'assèchement des marais

Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent)
Communauté
Délibération : 17890214(17)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : Le diocèse de Nîmes est autorisé à imposer 13 828 l. 16 s. 5 d. pour l'entretien des chaussées du Vidourle, pour les indemnités et pour ce qui reste dû de 1787 ; les Etats approuvent le bail d'entretien pour 6 ans dans le territoire de la communauté

Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent)
Marais
Délibération : 17890214(15)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : L'entretien des ouvrages servant à leur assèchement et riverains des posessions de l'évêque d'Alès, de la marquise de Calvisson et du marquis de Baschi est confié à ces seigneurs par le diocèse de Nîmes

Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent)
Marais
Délibération : 17890214(16)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : Le diocèse de Nîmes impose 4 522 l. 5 s. en faveur de l'entrepreneur des ouvrages d'assèchement et 302 l. 18 s. 1 d. pour ce qui lui restait dû de 1787

Saint-Laurent-d'Aigouze (Saint-Laurent d'Aigouse)
Terroir
Délibération : 17890219(07)
Commune : Saint-Laurent-d'Aigouze
Département : 30
Diocèse : Nîmes
Communauté : Saint Laurent
Précisions : Le marquis de Baschi fait valoir que le séjour des eaux du Vidourle et du Vistre, lors des crues, cause des dommages aux parties basses des terroirs de Saint-Laurent, de Psalmody et du Cailar