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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Michel-du-Touch (Saint-Michel)
Pont(s)		 Délibération : 17811218(11)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Sur le Touch ; approbation du bail passé le 08/03/1781 pour la construction du nouveau pont et de la cession à l'entrepreneur des matériaux de l'ancien pont, à condition qu'il construise à la place un pont provisoire