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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Papoul (Saint Papoul)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16591227(25)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 16591222(02)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Le consul de Castenaudary se plaint des désordres qu'y a commis le régiment des gardes suisses (accompagnant le roi vers la Provence//)

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 16591226(05)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Il a payé une partie de l'indemnité de 12 000 l. versée au sieur de Belvèze pour la démolition de son château de Cintegabelle en 1633 sur ordre du roi

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16591226(24)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *