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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Papoul (Saint Papoul)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16610410(20)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 16610330(01)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Les épices à payer au bureau des finances de Toulouse pour la reddition des comptes des deniers extraordinaires sont fixées à 110 l. 10 s.

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 16610405(02)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Il est autorisé à imposer 1 000 l. pour des réparations au lieu où se tient l'assiette et 240 l. qu'il doit payer par transaction au nommé Daumonds

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 16610408(03)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Les Etats lui renvoient le remboursement éventuel du sieur Brouteilh pour sa quotité des embarquements de troupes vers la Catalogne en 1644, car ils n'ont pas consenti à payer ces frais

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 16610408(12)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : La somme de 10 000 l. affectée par la sénéchaussée de Toulouse au grand chemin royal sera répartie entre ce diocèse et ceux de Montauban et Toulouse

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16610321(05)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *