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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Papoul (Saint Papoul)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16620311(06)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Communauté
Délibération : 16620213(03)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Ses consuls et ceux de Castelnaudary ont envoyé une députation au prince de Conti (coût 175 l.)

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 16620301(32)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Les 3 333 l. qui lui furent accordées ne suffisent pas à la réparation du chemin de la poste dans la juridiction d'Avignonet-Lauragais et du pont sur le Galseau à Villepinte

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 16620301(33)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Il contribue par son préciput de 1 200 l. à la réparation du pont de Villepinte sur le Fresquel

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 16620301(35)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse a délibéré l'an dernier de partager 10 000 l. entre les diocèses de Toulouse, Saint-Papoul et Montauban pour le grand chemin de la poste

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 16620307(05)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Il a contribué au paiement de l'indemnité versée au sieur de Belvèze pour la démolition du château de Cintegabelle en 1633

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16620213(03)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *