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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16820119(01)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Chemin(s)
Délibération : 16811219(02)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Grand chemin de la poste depuis la ville de Montauban jusques à l'extrémité du diocèse de Saint-Papoul

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 16811219(05)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Réparations à faire par le diocèse au chemin qui va de Castelnaudary à Saint-Papoul et au pont de Villeroux

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 16811219(07)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Réparations à faire au grand chemin de la poste depuis le Bas Montauban jusqu'à l'extrémité du diocèse de Saint-Papoul dans la sénéchaussée de Toulouse

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 16820113(03)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Poursuites du receveur contre le sieur de La Pomarède, qui ne paie pas ses tailles et cache les collecteurs dans son château

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16820112(04)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Maison commune
Délibération : 16820112(04)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Imposition de 292 l. par le diocèse pour la réparer (elle tombait en ruine)

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Ville
Délibération : 16820109(07)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Forme un binôme avec Castelnaudary : les 2 villes envoient chacune un consul (avec une voix) ; lorque c'est leur tour de siéger au bureau des comptes, c'est celui de Castelnaudary, qui ne porte pas la parole aux E., qui y va, ses émoluments étant partagés