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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16821212(08)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 16821118(03)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Assignations par le fermier du timbre, ses commis et préposés aux curés et aux marchands qui ne changent pas de registre à chaque mutation de timbre

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 16821202(03)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Réparations à faire au grand chemin de la poste depuis le diocèse de Bas-Montauban

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16821211(17)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse ; paiement de l'impôt pour les mortes payes
Délibération : 16821123(01)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Maison commune
Délibération : 16821211(17)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Elle menace ruine