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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Papoul (Saint Papoul)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17090205(15)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 17090125(03)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Il sera imposé 508 l. 15 s. pour 37 fusils à 13 livres pièce et 37 baïonnettes à 15 sols, qui manquent pour achever l'armement des milices bourgeoises

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17090114(03)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse ; paiement de l'impôt pour les mortes payes
Délibération : 17081220(04)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Ville
Délibération : 17081124(06)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Conflit à propos de l'entrée aux Etats