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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Papoul (Saint Papoul)
*
Délibération : 17091123(04)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Admission de sieur Gautier comme député, en qualité de maire alternatif et mitriennal, par ordonnance de l'intendant

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17100125(07)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 17091230(07)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Dommages causés aux communautés riveraines par le ruisseau Tréboul

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 17091230(08)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Les Etats se demandent si la dépense des réparations du pont sur le Canal royal près de Castelnaudary doit être faite par la ville de Carcassonne, par le diocèse de Saint-Papoul, par la sénéchaussée de Toulouse ou par la province

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 17100109(04)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : C'est à Castelnaudary et au diocèse de Saint-Papoul d'entretenir le pont sur le Canal royal en non à la province comme le syndic du diocèse le pensait

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17100125(12)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *