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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Papoul (Saint Papoul)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17110128(02)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 17101222(01)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Diminution de la taille et de la capitation pour les communautés endommagées par la grêle

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 17110107(04)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Les Etats lui renvoient la réparation du pont sur le Canal construit en 1685 près de Castelnaudary

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 17110108(05)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Le grand vicaire fait valoir qu'il est de faible étendue et reçoit habituellement peu de fonds de la sénéchaussée de Toulouse pour l'entretien des chemins de traverse ; elle lui accorde 300 l.

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 17110127(16)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Contrôle des comptes de l'assiette

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse ; paiement de l'impôt pour les mortes payes
Délibération : 17110110(01)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *