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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Papoul (Saint Papoul)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17120131(04)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 17111205(05)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Le receveur des tailles a porté à la Bourse des louis d'or, parmi lesquels figurent des faux

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 17120114(03)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : N'a pas encore remis l'estimation et allivrement de ses biens nobles et droits seigneuriaux, à établir par rapport à la table du compoix des lieux où ils sont situés

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 17120130(09)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Doit 55 000 l. des impositions de 1711 ; les syndics généraux iront examiner les raisons de ce retard

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17120131(26)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse ; paiement de l'impôt pour les mortes payes
Délibération : 17120107(01)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *