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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Papoul (Saint Papoul)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17591228(02)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Chemin(s)
Délibération : 17591229(01)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : De Castelnaudary à Saint-Papoul ; travaux

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 17591213(02)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Entretien des rigoles et contre-canaux du Canal des Deux Mers

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 17591215(13)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Demande d'autorisation d'imposition

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 17591224(01)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Les receveurs des tailles des diocèses de Viviers, Uzès, Nîmes, Le Puy et Saint-Papoul remettront entre les mains du trésorier de la Bourse 8 301 l. 14 s. 6 d. pour le paiement des mortes payes

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17591229(19)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *