AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Saint-Papoul (Saint Papoul)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17611128(01)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Chemin(s)
Délibération : 17611120(01)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : De Castelnaudary à Saint-Papoul ; ouvrages, en particulier réfection de l'avenue de Saint-Papoul, qui est très rude et très dégradée

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 17611110(01)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Doit réparer la rigole de sortie de l'aqueduc de Radel

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse
Délibération : 17611120(14)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Devrait contribuer à la reconstruction d'un pont sur l'Hers, sur le chemin de Beauteville à Avignonet

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17611107(13)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint Papoul)
Diocèse ; paiement de l'impôt pour les mortes payes
Délibération : 17611118(03)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *