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Délibérations

Lieux



Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17781207(07)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(06)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : De Toulouse à Saint-Papoul ; il est terminé et la sénéchaussée fournit son entretien et les honoraires de l'inspecteur

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17781112(06)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Craignant la disette, il s'est adressé à un "zélé citoyen" qui a fourni du blé à 15 l. 10 s. le setier (coût du transport et des déchets : 2 754 l. 4 s. 2 d.)

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17781114(13)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Il est autorisé à imposer pour les chem. de Castelnaudary à Limoux (6 874 l. 16 s. 7 d. d'indemnisations), à Limoux & Mirepoix (intérêts des emprunts), de Clauzelle à l'écluse de Guerre (49 l. pour entretien) ; à emprunter 45 939 l. pour celui de Mirepoix

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17781119(02)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Réparation de ponts

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17781121(09)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Il a reconnu indispensable la construction d'un pont sur le ruisseau de Villasavary, à l'endroit où il croise le chemin de Castelnaudary à Limoux

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17781202(13)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Il fait construire un chemin de Castelnaudary à Limoux et a demandé que la sénéchaussée construise un pont près de Villasavary

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17781205(14)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : M. de Gensanne y a trouvé quelques indices de charbon de terre

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse ; paiement de l'impôt pour les mortes payes
Délibération : 17781124(02)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *