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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17821230(04)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Chemin(s)
Délibération : 17821223(01)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : De Saint-Papoul à Castelnaudary et de Saint-Papoul à Lasbordes, 3e chemin à la charge de la sénéchaussée de Toulouse

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17821214(03)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Le diocèse de Mrepoix demande aux Etats d'inviter les diocèses de Toulouse et de Saint-Papoul à collaborer pour leurs parts à la construction du chemin de Mirepoix à Villefranche-de-Lauragais qu'il projette

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17821217(07)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Il est autorisé à emprunter 3 303 l. 2 d. pour perfectionner le chemin de Castelnaudary à Limoux

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17821217(12)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Compte rendu de l'état de ses ponts ; il en a fait construire 6 en briques cette année

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17821228(22)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Le pont de Villasavary, presque achevé, est situé sur le ravin qui traverse le chemin que le diocèse de Saint-Papoul fait construire de Castelnaudary à Limoux

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse ; paiement de l'impôt pour les mortes payes
Délibération : 17821224(01)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *