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Délibérations

Lieux



Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17890221(16)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Chemin(s)
Délibération : 17890215(01)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : De la ligne de la poste à Saint-Papoul ; sa construction, relevant de la sénéchaussée de Toulouse, est achevée et donnée à l'entretien ; de Castelnaudary à Saint-Papoul et de là à Lasbordes, il comprend 5 925 toises ; on y a établi 2 cantonniers

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17890124(08)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Il demande en vain la construction d'un aqueduc qui évacuerait les eaux fétides provenant des égouts de Castenaudary

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17890127(09)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Grande ligne de poste dans la sénéchaussée de Carcassonne, de la pyramide de Saint-Rome (limite entre les diocèses de Saint-Papoul et de Carcassonne) et celle de Bouzigues (limite entre les diocèses d'Agde et de Montpellier)

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17890127(09)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Grande ligne de poste dans la sénéchaussée de Carcassonne, de la pyramide de Saint-Rome (limite entre les diocèses de Saint-Papoul et de Carcassonne) à celle de Bouzigues (limite entre les diocèses d'Agde et de Montpellier)

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17890203(03)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Il est autorisé à imposer 139 l. 10 s. pour l'impression du procès-verbal de l'assiette de 1788

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17890203(10)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Il est autorisé à emprunter 6 000 l. pour continuer les ouvrages du chemin des Romains de Castelnaudary à Carcassonne par Pexiora et Bram et 20 000 l. pour ceux du chemin de Castelnaudary à Mazères

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17890203(11)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Il est autorisé à imposer pendant 6 ans 630 l. pour le bail d'entretien de la 1ère partie du chemin de Castelnaudary à Limoux et 690 l. pour celui de la 2ème partie de ce chemin

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17890203(13)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : Il a fait construire en 1788 deux ponts ; les autres sont en bon état

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse
Délibération : 17890216(15)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : C'est à sa demande que la province a commencé les travaux du pont sur le Canal à Castelnaudary ; il y contribue par son préciput

Saint-Papoul (Saint-Papoul)
Diocèse ; paiement de l'impôt pour les mortes payes
Délibération : 17890209(01)
Commune : Saint-Papoul
Département : 11
Diocèse : Saint-Papoul
Communauté : Saint-Papoul
Précisions : *