| Saint-Pierre (Saint-Pierre) Canal Saint-Pierre |
Délibération : 17781121(13) |
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Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Construction du quai du port du Bidou à ce canal |
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| Saint-Pierre (Saint-Pierre) Canal Saint-Pierre |
Délibération : 17781121(14) |
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Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Entretien du canal, des arbres qui le bordent ; imposition en sa faveur ; droits à percevoir conformément à l'arrêt du Conseil du 14/02/1777 et lettres patentes de 03/1777 |
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| Saint-Pierre (Saint-Pierre) Côte |
Délibération : 17781117(02) |
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Commune : Saint-Jean-du Gard Département : 30 Diocèse : Alès Communauté : Saint Jean de Gardonnenque Précisions : Sur le chemin d'Anduze à Saint-Jean-du-Gard et à la côte Saint-Pierre ; le bail de la partie qui va du col d'Argeliers au moulin de Pagès a été résilié parce qu'il sous-estimait la quantité de matériaux à déplacer |
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| Saint-Pierre (Saint-Pierre) Côte |
Délibération : 17781117(03) |
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Commune : Saint-Jean-du Gard Département : 30 Diocèse : Alès Communauté : Saint Jean de Gardonnenque Précisions : Chemin royal d'Anduze à Saint-Jean-du-Gard et au haut de la côte Saint-Pierre appelée Cansoureille, et du pont de Robes au-delà du Lauret |
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