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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint Pons)
Assiette
Délibération : 16581106(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : L'entrée à l'assiette du diocèse a été refusée au sieur Crouzet, ci-devant consul de Saint-Pons, l'année dernière pour des raisons connues de plusieurs membres des Etats

Saint-Pons (Saint Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16590323(16)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 16590305(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il a refusé de rembourser certaines communautés des dommages militaires subis en 1652 et 1653 ; les Etats lui donnent raison

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 16590315(23)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Réparations des chemins

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16590222(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint Pons)
Ville
Délibération : 16590222(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Le diocèse de Saint-Pons a imposé 12 l. pour les valets des consuls de la ville