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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16591227(25)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 16591106(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Son syndic a emprunté des sommes supérieures à celles qui lui avaient été prescrites, les a employées pour ses affaires particulières et a pris la fuite

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 16591226(06)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Les Etats déchargent le syndic du diocèse de la remise qu'il a faite de l'arrêt du Conseil du 21/07/1636 autorisant l'augmentation de son fonds de 300 l. et prescrivent que la délibération prise sur les impôts de ce diocèse soit exécutée

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 16591227(13)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Réparation du grand chemin de la poste

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16591114(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *