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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16610410(20)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 16610329(05)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Délibération des Etats tenus à Montpellier en 1654 en faveur du diocèse contre les communautés qui réclamaient le régalement des foules (logement des gens de guerre) de 1652 et 1653

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 16610330(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Les épices à payer au bureau des finances de Montpellier pour la reddition des comptes des deniers extraordinaires sont fixées à 82 l. 17 s. 6 d.

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 16610403(16)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne lui affecte 500 l. sur les 12 000 l. qui sont imposées

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16610210(03)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *