AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16630203(03)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint Pons)
Chemin(s)
Délibération : 16630201(10)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Une petite dépense permettrait de rendre accessible aux voituriers et charrettes le chemin de Saint-Chinian à Saint-Pons, ce qui serait très utile au commerce et avantageux "à toute cette montagne"

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 16630122(13)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il contribuera pour 1 200 l. aux réparations du pont de La Salvetat-sur-Agout

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 16630201(12)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il fait partie de ceux à qui la sénéchaussée de Carcassonne demande de justifier l'emploi des sommes qu'elle leur accorde pour les chemins de traverse

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 16630201(13)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il reçoit de la sénéchaussée de Carcassonne 1 000 l. pour la réparation des chemins de traverse

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16630108(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *