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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint-Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16801222(003)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 16801210(013)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Bail passé pour la réparation du chemin de Castres à Saint-Pons

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 16801214(003)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : L'un des quatre diocèses qui recevront une portion des 200 000 l. prises sur le don gratuit

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 16801216(002)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Une portion des 200 000 l. que le roi a permis de prélever sur le don gratuit lui sera allouée

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16801209(002)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *