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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint-Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16820119(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint-Pons)
Bastide
Délibération : 16811219(13)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Réparations qui se font sur le chemin de Lestrèche qui va de la ville de Castres à la Bastide de Saint-Pons

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 16811219(19)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Castres à La Bastide et à Saint-Pons ; réparations par le diocèse de Castres

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 16811127(03)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Plaintes des communautés (sécheresse, semences, impôts de 1680 et 1681, inondations) ; secours qui leur sont accordés (15 585 l. 6 s. 9 d.)

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 16811128(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Communautés ayant besoin de secours pour payer le reste de leur taille de l'année 1680

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 16811219(18)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Réparations à faire au chemin qui va de Saint-Chinian à Saint-Pons

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16820116(08)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint-Pons)
Ville, diocèse
Délibération : 16811219(13)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Préciput pour les réparations du chemin de Lestrèche