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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint-Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16821212(08)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 16821203(13)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Pons depuis le pré dit de Galibert jusqu'à la Bastide ; réparations

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 16821203(18)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Chinian à Saint-Pons

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 16821030(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Communautés frappées par la sécheresse de 1680 ; diocèse dans l'incapacité de rembourser ses dettes

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 16821203(13)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Vérification et réception des réparations du chemin de Lestrèche, dont il se chargera de l'entretien

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 16821203(18)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : A négligé de donner à bail l'entretien de Saint-Chinian à Saint-Pons ; obligé par la sénéchaussée de Carcassonne de le réparer et de l'entretenir en imposant une somme de 300 l. par an

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 16821203(21)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Bail à passer pour un pont sur le Larn sur le grand chemin du Languedoc au Rouergue au diocèse de Saint-Pons

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16821210(08)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *