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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint-Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16930117(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint Pons)
Chemin(s)
Délibération : 16930103(18)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Castres jusqu'à l'entrée du diocèse de Béziers par Saint-Pons

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 16921222(03)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : "Hier soir" les diocèses de Narbonne et de Saint-Pons ont voituré 42 000 l. à Pézenas

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 16930103(15)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : La somme de 700 l. sera employée à la réparation de la muraille servant de garde-fou du côté du précipice au pas de Lagaste sur les ordres des commissaires de ce diocèse

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 16930112(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il reste dû 43 062 l. par trois diocèses (Narbonne, Saint-Pons, Mirepoix) pour leur part de l'emprunt de 200 000 l. prévu en 1691

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 16930115(03)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Arrêts du conseil des 20/05, 9/08 et 16/09 1692 renvoyant à l'intendant pour qu'il donne son avis sur les requêtes du syndic général pour que les communautés et le receveur de Saint-Pons soient déchargés de compter devant la CCAF

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16930115(13)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *