AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17090205(15)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17090108(18)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Chinian à Saint-Pons

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17090108(16)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Imposition de 600 l. pour les chemins de traverse

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17090126(04)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Les sieurs Roussel de Saint-Chinian font fabriquer des draps londres et londres larges dans ce diocèse

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17090126(06)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Le sieur Roussel de Saint-Chinian y fait fabriquer des draps pour le Levant

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17090205(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *