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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17110128(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17110108(12)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Allant à Saint-Chinian ; attribution de 300 l. pour entretenir le chemin

Saint-Pons (Saint Pons)
Contrôle des lieux d'étape
Délibération : 17110127(24)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17110108(12)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Attribution de 600 l. pour les chemins de traverse

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17110110(03)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Fait partie des "endroits de la province où il ne convenoit pas de les [les fusils] laisser entre les mains des soldats des milices"

Saint-Pons (Saint Pons)
Manufacture(s)
Délibération : 17110114(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *