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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint-Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17190218(35)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17190126(12)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Chinian à Saint-Pons

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17190126(12)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Réparation des chemins de traverse

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17190130(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Fabrique de draps escarlatines pour le Canada

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17190218(22)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint-Pons)
Ville, diocèse
Délibération : 17190126(15)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Réparations du chemin de Béziers à Saint-Pons près de Maureilhan