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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17200207(34)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17200111(06)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Chinian à Saint-Pons ; entretien

Saint-Pons (Saint Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17200111(08)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Pons à Béziers ; réparation

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17200111(08)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Fournit 1 000 l. pour la réparation du chemin entre Béziers et Saint-Pons

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17200116(03)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il a été fabriqué 3 961 pièces de draps londres par divers fabricants des diocèses de Lodève, de Carcassonne et de Saint-Pons

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17200129(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : "Ne se soutient que par les manufactures des draps pour le Levant"

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17200201(08)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Les Etats accordent 15 000 l. au diocèse de Narbonne pour acheter des plants d'oliviers dans les diocèses de Béziers et de Saint-Pons

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17200207(24)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *