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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17220319(06)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17220225(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Chinian à Saint-Pons ; le diocèse de Saint-Pons impose 300 l. pour son entretien

Saint-Pons (Saint Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17220225(03)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Béziers à Saint-Pons par Maureilhan ; réparations

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17220225(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Le diocèse impose 300 l. pour l'entretien du chemin de Saint-Chinian à Saint-Pons

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17220225(03)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il finance en partie le chemin de Béziers à Saint-Pons par Maureilhan, car il a un intérêt particulier à sa contruction

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17220319(16)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint Pons)
Ville
Délibération : 17220319(16)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Le diocèse impose 400 l. pour le régent des écoles de la ville suivant l'arrêt du Conseil du 05/04/1721