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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint-Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17590301(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17590221(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Chemin menant à Castres, dans la sénéchaussée de Toulouse passant par Labruguière et Saint-Amans

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17590221(07)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Castres à Saint-Pons passant par Mazamet, le lieu de Lacabarède, par le ruisseau de Thoré et passant entre la Montagne Noire et la rivière de Thoré ; chemin allant de Saint-Pons à Béziers passant par Saint-Chinian

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17590210(09)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : il aurait la charge de la construction du chemin de Bize à Saint-Chinian, si on la décidait

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17590305(19)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint-Pons)
Jurande(s)
Délibération : 17590220(04)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *