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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17601231(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17601216(07)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Pons vers Olargues, vers Sainte-Colombe et vers Olonzac ; ouvrages

Saint-Pons (Saint Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17601231(10)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Castres à Saint-Pons ; travaux

Saint-Pons (Saint Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17601231(20)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Castres à Saint-Pons et de Saint-Pons à Béziers ; ouvrages neufs

Saint-Pons (Saint Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17601231(22)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Castres à Saint-Pons ; travaux par la sénéchaussée de Carcassonne

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17601216(07)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : La rigole de l'aqueduc de Frénicoupe fait la limite entre les diocèses de Narbonne et de Saint-Pons

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17601231(20)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Secours pour les chemins de traverse

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17610103(04)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Le sous-fermier de l'équivalent demande des indemnités pour les pertes qu'il a subies dans l'exploitation de sa sous-ferme

Saint-Pons (S(ain)t Pons)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17610107(22)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *