AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17611128(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17611110(04)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Communication avec Bédarieux par Olargues ; chemin sur la rive gauche du Jaur à aménager

Saint-Pons (Saint Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17611120(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Castres à Saint-Pons ; travaux

Saint-Pons (Saint Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17611120(18)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Castres à Saint-Pons et de Béziers à Saint-Pons ; travaux

Saint-Pons (Saint Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17611120(20)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : de Castres à Saint-Pons ; gratification à l'inspecteur de ce chemin

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17611112(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Communautés devant être remboursées des relicats de comptes antérieurs à 1740

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17611114(07)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Demandes d'imposition et d'emprunt pour les chemins et pour une pépinière de mûriers

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17611120(18)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Demande d'autorisation d'imposition

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17611128(07)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Mémoire sur l'agriculture

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse
Délibération : 17611128(09)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Délibération de l'assiette approuvant la constitution de la paroisse de Saint-Vincent en communauté indépendante

Saint-Pons (Saint Pons)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17611107(19)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *