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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint-Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17781207(07)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(09)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Narbonne à Saint-Pons ; entretien

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17781114(10)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Pons à la montagne (entretien) et de Saint-Pons à Saint-Chinian (suite des ouvrages)

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17781126(04)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Avenue de Saint-Pons vers Castres, où se trouve le pont de Brassac

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Castres à Saint-Pons : imposition de 25 000 l. pour les travaux ; de Saint-Pons à Béziers : imposition de 20 000 l. pour les travaux

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17781202(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Castres à Saint-Pons, où deux ponts en bois sont construits sur le Thoré

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17781114(10)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il est autorisé à imposer 673 l. 11 s. 3 d. pour les riverains du chemin de Saint-Chinian à Narbonne, 325 l. pendant 7 ans pour l'entretien du chemin de Saint-Pons à la montagne et à emprunter 30 000 l. pour celui de Saint-Pons à Saint-Chinian

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17781124(06)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De ses 45 ponts, seul celui de La Salvetat a souffert des neiges et des gelées de l'hiver dernier

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17781126(04)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il demande la construction d'un pont sur le ruisseau de Roquefaucade dans la communauté de Cruzy, sur le chemin en cours de construction de Saint-Chinian à Narbonne

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17781205(23)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Demande de remise de taille pour surcharge d'allivrement de plusieurs communautés en raison des abandons

Saint-Pons (Saint-Pons)
Fabrique(s)
Délibération : 17781107(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Le corps de ses fabricants obtient la remise du tiers de son vingtième d'industrie

Saint-Pons (Saint-Pons)
Pont(s)
Délibération : 17781202(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Sur le ruisseau de Brassac, à l'avenue de Saint-Pons vers Castres ; la sénéchaussée de Carcassonne impose en deux ans 6 000 l. pour compléter les 4 000 l. déjà imposées et les 8 000 l. de la province destinées à sa construction

Saint-Pons (Saint-Pons)
Ville
Délibération : 17781202(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Elle demande à la sénéch. et aux Etats de faire démolir la porte de la ville qui aboutit au pont du côté de Castres, "attendu que le passage y est si étroit qu'il ne peut y passer des voitures sans danger" ; les pierres serviront à la construction du pont