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Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint-Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17800103(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17791216(14)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Pons à Olargues et de Saint-Pons à Tailhos ; baux d'entretien

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17791216(14)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Pons à Narbonne ; anciennement ouvert, pour communiquer avec la plaine, mais fort étroit et dangereux à cause des précipices ; le dioc. de Saint-Pons emprunte 15 000 l. pour les travaux

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17791216(26)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Pons à la métairie de Cousines (déjà construit), et sur la côte du Sommail avec projet d'embranchements vers Anglès et La Salvetat ; le diocèse de Saint-Pons est autorisé à construire ces derniers

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Castres à Saint-Pons & de Saint-Pons à Béziers : réparations

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Les consuls demandent la démolition de la maison de la veuve Dumas pour faciliter le passage dans une petite rue qui aboutit au pont dur l'Agout, sur la route d'Albi à Saint-Pons

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Que le diocèse de Saint-Pons fait faire de Saint-Chinian à Narbonne ; construction du pont de Cruzy

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Castres à Saint-Pons (ponts en bois sur le Thoré, au Rigautou et à La Richarde et pont en pierre à la Molière, sur l'Arnette, entre les deux autres)

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17791229(03)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : D'Albi à Saint-Pons ; gratification de 600 l. versée par la sénéchaussée de Carcassonne au sieur Gleizes, inspecteur de ce chemin, "à raison des voyages multipliés et dispendieux qu'il est obligé de faire dans la très grande étendue de son département"

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17791230(03)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Pons à Narbonne, où se trouve le pont de Cartouire

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17791204(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Les fabricants de Saint-Chinian et Saint-Pons ont obtenu une première modération d'un tiers du vingtième, soit 368 l. et 263 l. sur les 1 106 l. et 789 l. dont les avait chargés ce diocèse ; les Etats leur accordent un autre tiers

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17791209(06)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il est autorisé à employer 2 850 l. pour les écuries d'Oupia, à emprunter 750 l. pour ses archives et à imposer pendant 4 ans 360 l. pour un nouvel élève de l'école vétérinaire de Lyon (plus 293 l. pour les fournitures)

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17791216(14)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il est autorisé à emprunter 30 000 l. pour les chemins de Narbonne à St-Chinian & à St-Pons, à imposer 1 115 l. / 6 ans pour l'entretien & 5 284 l. 5 s. 10 d. pour indemnités, à bailler les bornes du chemin de St-Chinian à Narbonne

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17791216(26)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il est autorisé à construire deux embranchements de chemins allant de Saint-Pons à Anglès et à La Salvetat pour un coût total de 189 938 l. et à emprunter 12 000 l. pour cet objet

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17791221(09)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il fait construire un chemin de Saint-Chinian à Narbonne

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17791228(12)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Le sieur Garipuy fera encore des vérifications avant que la construction du pont de Seriège, au chemin de Saint-Chinian à Narbonne, soit permise

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17791230(03)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il a fait fermer les lézardes du pont de La Salvetat afin de voir si les réparations étaient urgentes, en attendant le préciput de la sénéchaussée, et élargir le pont de Cartouire

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17800103(29)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Les Etats sollicitent depuis l'année dernière une remise de taille pour les abandons

Saint-Pons (Saint-Pons)
Fabrique(s)
Délibération : 17791204(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Ses jurés-gardes, observant qu'il n'y a plus que trois fabricants travaillant au lieu de 27 avant la guerre, obtiennent une modération des 2/3 du vingtième, le ramenant avec celui de Saint-Chinian à 632 l.

Saint-Pons (Saint-Pons)
Pont(s)
Délibération : 17791221(09)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Sur le ruisseau de Brassac, à l'avenue de Saint-Pons vers Castres ; les premiers travaux ont été anéantis par une inondation considérable survenue au début de septembre 1779

Saint-Pons (Saint-Pons)
Pont(s)
Délibération : 17791229(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Sur le ruisseau de Brassac ; la culée vers la ville est fondée ; les excavations faites pour la culée opposée à la ville ont été comblées par les inondations du 26/08/1779