AIDE Fermer

TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


aide

Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint-Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17820107(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17811215(05)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Pons à Narbonne (il doit être continué pour le rendre plus sûr) ; la partie entre Saint-Pons et le pont de Cavanac est la plus dangereuse ; depuis Saint-Pons au pont de l'Endure (la Dure?) il y a 13 567 toises

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17811222(06)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Le diocèse de Lavaur est autorisé à emprunter 10 000 l. pour construire un embranchement de Mazamet à Castres passant par le domaine de la Goutine et se terminant au grand chemin de Castres à Saint-Pons

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17820102(07)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Sur la route de Castres à Saint-Pons : la sénéchaussée de Carcassonne demande la participation de celle de Toulouse pour la construction des ponts de Rigautou & de la Molière, à la limite des 2 sénéchaussées & des diocèses de Castres et de Lavaur

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17820102(08)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Pons à Béziers ; il faut prolonger les deux parties neuves de Condades vers Saint-Pons et de Saint-Chinian vers Béziers

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17820102(08)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Castres à Saint-Pons ; on fera une plantation sur la promenade du jeu de mail à Castres ; on perfectionnera la partie neuve de Las Cabanes & on la prolongera ; on déblaiera la descente de St-Pons ; on construira des monjoies pour guider les voyageurs

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17811211(06)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Les Etats rappellent qu'il a été autorisé à emprunter pour réparer le bâtiment servant à abriter ses archives

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17811211(08)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il est autorisé à imposer 272 l. pour rembourser le receveur des tailles à cause d'une erreur de calcul survenue à son préjudice dans le compte arrêté à l'assiette dernière

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17811211(10)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : L'assiette a donné son accord à la séparation en taillable de Saint-Etienne-d'Albignan d'avec Prémian

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17811211(11)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : L'assiette doit donner son avis sur la requête en séparation de taillable de quatre mazades (Cauduro, La Servelière, Bouldoux et Poussarou) d'avec Saint-Chinian

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17811215(05)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il est autorisé faire un nouvel emprunt de 15 000 l. pour continuer le chemin de St-Chinian à Narbonne & de St-Pons à Narbonne et de 15 000 l. pour celui de St-Pons à la montagne du Somail (à rembourser en 6 ans selon la délibération du 05/01/1781)

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17811222(21)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Compte rendu de l'état de ses ponts

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17820107(11)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Les Etats sollicitent une remise de taille pour ce diocèse

Saint-Pons (Saint-Pons)
Fabrique(s)
Délibération : 17811228(03)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Les Etats acceptent de continuer la remise des 2 tiers des vingtièmes des corps des fabricants de Carcassonne, Clermont, St-Pons & St-Chinian ( 8 578 l.)

Saint-Pons (Saint-Pons)
Pont(s)
Délibération : 17811220(03)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Sur le Brassac ; travaux en cours ; imposition de 3 000 l.

Saint-Pons (Saint-Pons)
Pont(s)
Délibération : 17820104(07)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Pons et Rochechérie
Précisions : Sur un torrent qui coupe la route de Villeneuve-de-Berg à Viviers ; le pont actuel, étroit et qui menace de crouler, doit être reconstruit (estimation : 31 794 l. 11 s. 1 d.)

Saint-Pons (Saint-Pons)
Ville
Délibération : 17820102(08)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : L'entrée dans la ville du chemin de Castres à St-Pons peut se faire de deux manières, en passant au nord ou au sud de la cathédrale ; dans les deux cas, il faut démolir 3 maisons ; la sénéchaussée de Carcassonne ordonne une nouvelle vérification des lieux

Saint-Pons (Saint-Pons)
Ville, diocèse
Délibération : 17811211(12)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Le diocèse de Saint-Pons a imposé 300 l. pour la première année (bail de 9 ans) du loyer de la caserne de la brigade de maréchaussée ; il doit imposer 300 l. pour la résiliation du bail qui avait été consenti auparavant au sieur Coustan