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Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint-Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17821230(04)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Narbonne à Saint-Pons (le diocèse de Narbonne impose 1 493 l. 6 s. 8 d. pour son entretien)

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(08)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Pons à Carcassonne ; le diocèse de Saint-Pons est autorisé à faire un nouvel emprunt de 2 600 l. pour les avenues du pont de Ferrals, sur ce chemin

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(13)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Le diocèse de Lavaur impose les intérêts de 7 000 l. pour le chemin de Castres à Saint-Pons (avenue de Mazamet) et celui de Labruguière à Castres

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17821207(30)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Béziers à Albi par Saint-Pons et Castres ; la sénéchaussée de Carcassonne y fait travailler depuis longtemps

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17821223(10)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Castres à Saint-Pons, 2e chemin à la charge de la sénéch. de Carcassonne : entretien et construction en cours (l'ancien chemin est entretenu passant) ; de Saint-Pons à Béziers, 3ème chemin : partie neuve de Condades prolongée, vieux chemin réparé

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17821207(08)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il est autorisé à faire un nouvel emprunt de 2 600 l. pour les avenues du pont de Ferrals, sur le chemin de Saint-Pons à Carcassonne

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17821217(04)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Tous ses ponts sont en bon état, sauf celui de saint-Etienne

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17821221(03)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Faisant valoir qu'on n'y "connaît que le lanifice", il demande que la modération des quotités du vingtième d'industrie accordée aux fabricants de Saint-Pons et de Saint-Chinian soit étendue à l'ensemble du diocèse

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17821223(10)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : La sénéchaussée de Carcassonne augmente de 5 000 l. chacun des trois chemins Albi-Castres, Castres-St-Pons et Pézenas-Lodève pour secourir les paysans des dioc. d'Albi, Castres, St-Pons et Lodève (disette de grains)

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17821228(36)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il fait partie des diocèses dont certaines communautés souffrent d'abandon de biens et pour lesquels les Etats sollicitent une remise de taille ; il a été frappé par des pluies et gelées en novembre 1782 (mort d'oliviers & arbres fruitiers)

Saint-Pons (Saint-Pons)
Fabrique(s)
Délibération : 17821221(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Ses fabricants et ceux de Clermont, Carcassonne & St-Chinian obtiennent à nouveau une modération des deux tiers de leur quotité des rôles des vingtièmes d'industrie

Saint-Pons (Saint-Pons)
Fabrique(s)
Délibération : 17821221(03)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Ses fabricants, qui supportaient 789 l. 18 s. de vingtième d'industrie, ne sont plus que trois

Saint-Pons (Saint-Pons)
Pont(s)
Délibération : 17821207(30)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Sur le ruisseau de Brassac, près de cette ville ; les coussinets de l'arche ont été clavés cette année

Saint-Pons (Saint-Pons)
Pont(s)
Délibération : 17821214(19)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Pons et Rochechérie
Précisions : Sur la route d'Aubenas à Viviers, dont la construction est autorisée par les Etats

Saint-Pons (Saint-Pons)
Pont(s)
Délibération : 17821217(05)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Pons et Rochechérie
Précisions : Le Vivarais a dû payer 2 fois ses 2 préciputs (de diocèse et de sénéchaussée) pour les 2 ponts de Saint-Pons et de Sceautres, bien qu'ils soient situés sur la même route

Saint-Pons (Saint-Pons)
Pont(s)
Délibération : 17821223(10)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : En construction sur le Brassac près de Saint-Pons ; on prévoit qu'il sera fini dans le courant de l'année prochaine

Saint-Pons (Saint-Pons)
Ville
Délibération : 17821223(10)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : L'évêque de Saint-Pons examine deux projets pour rendre le chemin de Castres à Saint-Pons et de Saint-Pons à Béziers praticable à l'intérieur de Sain-Pons, ce qui suppose des destructions de maisons