Saint-Pons (Saint-Pons) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 17880119(01) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : * |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Chemin(s) |
Délibération : 17871229(05) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : De Béziers à Saint-Pons |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Chemin(s) |
Délibération : 17880102(08) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : De Castres à Saint-Pons, où se trouve le pont de La Richarde |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Chemin(s) |
Délibération : 17880102(12) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : De Saint-Pons à Narbonne par Saint-Chinian ; il est achevé, à l'exception des avenues des deux ponts du Jaur et de Courniou |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Chemin(s) |
Délibération : 17880114(01) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : De Castres à Saint-Pons et de Saint-Pons à Béziers ; ils font partie de ceux dont la sénéchaussée de Carcassonne a la charge |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Chemin(s) |
Délibération : 17880114(02) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : De Saint-Pons à Narbonne (il passera le Jaur sur un pont en construction et la rivière de Courniou sur le pont des Rats, à construire) ; de Saint-Pons à Castres (il passe sur le pont de Brassac) ; de Saint-Pons à La Salvetat (pont à établir sur le Larn) |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Chemin(s) |
Délibération : 17880114(05) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : De Castres à Saint-Pons ; la sénéchaussée de Carcassonne emprunte 56 175 l. 18 s. 4 d. pour sa continuation |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Diocèse |
Délibération : 17871222(07) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : Frais d'impression des procès verbaux de l'assiette |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Diocèse |
Délibération : 17871229(07) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : Chemin de Béziers aux montagnes de Saint-Pons passant par Cazouls ; reconstruction |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Diocèse |
Délibération : 17880102(12) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : Il est autorisé à emprunter 12 000 l. pour les ponts du Jaur et de Courniou, sur le chemin de Saint-Chinian à Narbonne, et à imposer 3 453 l. 7 s. 6 d. pour les terres prises pour ce dernier et celui de la Montagne |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Diocèse |
Délibération : 17880108(05) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : Beaucoup de lieux de ce diocèse jouissent du droit d'entrée aux Etats quoiqu'ils n'aient pas, comme Servian, le titre de ville et qu'ils ne supportent que de modiques impositions |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Diocèse |
Délibération : 17880110(18) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : Ses ponts sont tous en bon état, sauf celui de Rat, dont on a commencé les réparations |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Diocèse |
Délibération : 17880114(01) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : Ses commissaires ont adjugé l'entretien du chemin de Castres à Saint-Pons, entre le Galinel et la Borio Petite |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Diocèse |
Délibération : 17880114(02) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : Il a obtenu le secours de la sénéchaussée pour la construction du pont sur le Jaur et du pont des Rats, sur la rivière de Courniou |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Diocèse |
Délibération : 17880115(05) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : Il demande une remise de son vingtième d'industrie pour tenir compte de la diminution du nombre des villes ayant des fabriques à 2 au lieu de 5, à cause de la déclaration de guerre de la Porte à la Russie ; les Etats accordent une diminution du tiers |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Diocèse |
Délibération : 17880116(05) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : Les sieurs Fabregat de Bédarieux y font travailler des ouvriers pour leur manufacture de Bédarieux |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Diocèse |
Délibération : 17880118(17) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : L'un de ceux qui demandent chaque année des remises de taille à cause des abandons qu'ils ont éprouvés |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Diocèse |
Délibération : 17880118(17) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : L'un de ceux dont certaines communautés demandent chaque année des remises de taille à cause des abandons qu'elles ont éprouvés |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 17871222(06) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : Les receveurs en exercice en 1761, 1764 et 1767 n'ayant pas fait apurer leurs comptes, il sera fait un moins-imposé de ces sommes |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Lieu d'étape |
Délibération : 17880118(44) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : * |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Pont(s) |
Délibération : 17880102(08) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : Sur le ruisseau de Brassac ; il sera achevé l'an prochain |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Pont(s) |
Délibération : 17880105(06) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Viviers Communauté : Saint Pons et Rochechérie Précisions : Dans le Vivarais, sur la route d'Aubenas et de Villeneuve-de-Berg à Viviers, entrepris grâce à un secours fait par la province au diocèse de Viviers |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Pont(s) |
Délibération : 17880105(31) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Viviers Communauté : Saint Pons et Rochechérie Précisions : En Vivarais ; entretien de ses avenues |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Pont(s) |
Délibération : 17880114(02) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : Sur la rivière du Jaur, au chemin de Saint-Pons à Narbonne ; l'arche en a été clavée cette année ; le diocèse de Saint-Pons et la sénéchaussée de Carcassonne contribuent à sa construction |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Route(s) |
Délibération : 17871231(25) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : De Montauban à Lavaur et Castres, et qui se continue vers Saint-Pons et Béziers ; elle traverse la ville de Saint-Sulpice-de-la-Pointe et le lieu de Buzet |
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Saint-Pons (Saint-Pons) Ville |
Délibération : 17880114(01) |
Commune : Saint-Pons Département : 34 Diocèse : Saint-Pons Communauté : Saint Pons de Thomières Précisions : Traversée du chemin de Castres à Saint-Pons ; état des travaux et examen des plaintes des propriétaires lésés par les démolitions |
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