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Délibérations

Lieux



Saint-Pons (Saint-Pons)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17880119(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17871229(05)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Béziers à Saint-Pons

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17880102(08)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Castres à Saint-Pons, où se trouve le pont de La Richarde

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17880102(12)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Pons à Narbonne par Saint-Chinian ; il est achevé, à l'exception des avenues des deux ponts du Jaur et de Courniou

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17880114(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Castres à Saint-Pons et de Saint-Pons à Béziers ; ils font partie de ceux dont la sénéchaussée de Carcassonne a la charge

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17880114(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Saint-Pons à Narbonne (il passera le Jaur sur un pont en construction et la rivière de Courniou sur le pont des Rats, à construire) ; de Saint-Pons à Castres (il passe sur le pont de Brassac) ; de Saint-Pons à La Salvetat (pont à établir sur le Larn)

Saint-Pons (Saint-Pons)
Chemin(s)
Délibération : 17880114(05)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Castres à Saint-Pons ; la sénéchaussée de Carcassonne emprunte 56 175 l. 18 s. 4 d. pour sa continuation

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17871222(07)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Frais d'impression des procès verbaux de l'assiette

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17871229(07)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Chemin de Béziers aux montagnes de Saint-Pons passant par Cazouls ; reconstruction

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17880102(12)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il est autorisé à emprunter 12 000 l. pour les ponts du Jaur et de Courniou, sur le chemin de Saint-Chinian à Narbonne, et à imposer 3 453 l. 7 s. 6 d. pour les terres prises pour ce dernier et celui de la Montagne

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17880108(05)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Beaucoup de lieux de ce diocèse jouissent du droit d'entrée aux Etats quoiqu'ils n'aient pas, comme Servian, le titre de ville et qu'ils ne supportent que de modiques impositions

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17880110(18)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Ses ponts sont tous en bon état, sauf celui de Rat, dont on a commencé les réparations

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17880114(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Ses commissaires ont adjugé l'entretien du chemin de Castres à Saint-Pons, entre le Galinel et la Borio Petite

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17880114(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il a obtenu le secours de la sénéchaussée pour la construction du pont sur le Jaur et du pont des Rats, sur la rivière de Courniou

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17880115(05)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Il demande une remise de son vingtième d'industrie pour tenir compte de la diminution du nombre des villes ayant des fabriques à 2 au lieu de 5, à cause de la déclaration de guerre de la Porte à la Russie ; les Etats accordent une diminution du tiers

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17880116(05)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Les sieurs Fabregat de Bédarieux y font travailler des ouvriers pour leur manufacture de Bédarieux

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17880118(17)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : L'un de ceux qui demandent chaque année des remises de taille à cause des abandons qu'ils ont éprouvés

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse
Délibération : 17880118(17)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : L'un de ceux dont certaines communautés demandent chaque année des remises de taille à cause des abandons qu'elles ont éprouvés

Saint-Pons (Saint-Pons)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17871222(06)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Les receveurs en exercice en 1761, 1764 et 1767 n'ayant pas fait apurer leurs comptes, il sera fait un moins-imposé de ces sommes

Saint-Pons (Saint-Pons)
Lieu d'étape
Délibération : 17880118(44)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : *

Saint-Pons (Saint-Pons)
Pont(s)
Délibération : 17880102(08)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Sur le ruisseau de Brassac ; il sera achevé l'an prochain

Saint-Pons (Saint-Pons)
Pont(s)
Délibération : 17880105(06)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Pons et Rochechérie
Précisions : Dans le Vivarais, sur la route d'Aubenas et de Villeneuve-de-Berg à Viviers, entrepris grâce à un secours fait par la province au diocèse de Viviers

Saint-Pons (Saint-Pons)
Pont(s)
Délibération : 17880105(31)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Viviers
Communauté : Saint Pons et Rochechérie
Précisions : En Vivarais ; entretien de ses avenues

Saint-Pons (Saint-Pons)
Pont(s)
Délibération : 17880114(02)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Sur la rivière du Jaur, au chemin de Saint-Pons à Narbonne ; l'arche en a été clavée cette année ; le diocèse de Saint-Pons et la sénéchaussée de Carcassonne contribuent à sa construction

Saint-Pons (Saint-Pons)
Route(s)
Délibération : 17871231(25)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : De Montauban à Lavaur et Castres, et qui se continue vers Saint-Pons et Béziers ; elle traverse la ville de Saint-Sulpice-de-la-Pointe et le lieu de Buzet

Saint-Pons (Saint-Pons)
Ville
Délibération : 17880114(01)
Commune : Saint-Pons
Département : 34
Diocèse : Saint-Pons
Communauté : Saint Pons de Thomières
Précisions : Traversée du chemin de Castres à Saint-Pons ; état des travaux et examen des plaintes des propriétaires lésés par les démolitions