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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Salvagnac (Salvagnac)
Chemin(s)		 Délibération : 17811213(09)
Commune : Salvagnac
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Salvagnac
Précisions : Le diocèse d'Albi est autorisé à imposer 8 868 l. 18 s. pour l'indemnité des terres prises par les chemins de Salvagnac, de Gaillac à Cordes et de Broze à Montmiral
Salvagnac (Salvagnac)
Pont(s)		 Délibération : 17820102(02)
Commune : Salvagnac
Département : 81
Diocèse : Albi
Communauté : Salvagnac
Précisions : Sur le Tescou, dans le diocèse d'Albi ; on en a construit cette année la fondation