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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



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Délibérations

Lieux



Tarn (Tarn)
*		 Délibération : 17821223(01)
Commune : Castelsarrasin
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Castelsarrasy
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse a décidé de prolonger le chemin d'Escatalens au ruisseau de Saint-Béat, aux limites de la province, jusqu'aux bords du Tarn
Tarn (Tarn)
*		 Délibération : 17821228(19)
Commune : Castelsarrasin
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Castelsarrasy
Précisions : La province a la charge des travaux pour la navigation de la Garonne entre l'Ariège et le Tarn