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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Tarn (Tarn)
Embouchure
Délibération : 17880112(10)
Commune : Castelsarrasin
Département : 82
Diocèse : Bas-Montauban
Communauté : Castelsarrasy
Précisions : Compte rendu de l'état de navigabilité entre les embouchures de l'Ariège et du Tarn, et mesures à prendre pour l'améliorer (notamment destruction des ouvrages et plantations effectués par les riverains)

Tarn (Tarn)
Rivière
Délibération : 17880112(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : Le roi accorde 20 000 l. pour faciliter sa navigation

Tarn (Tarn)
Rivière
Délibération : 17880112(08)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Albi
Communauté :
Précisions : Travaux prévus pour établir la navigation depuis le pont d'Albi jusqu'au port bas de Gaillac

Tarn (Tarn)
Rivière
Délibération : 17880112(09)
Commune : Buzet-sur-Tarn
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Buzet
Précisions : Les Etats surseoient de délibérer sur le mémoire du comte de Clarac qui propose de construire une écluse sur la digue qu'il voudrait établir sur le Tarn afin de reconstruire un moulin dans sa terre de Buzet

Tarn (Tarn)
Rivière
Délibération : 17880112(27)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Albi
Communauté :
Précisions : Pouvoir donné aux syndics généraux d'emprunter jusqu'à 200 000 l. pour les travaux relatifs à la navigation sur le Tarn entre Albi et Gaillac

Tarn (Tarn)
Rivière
Délibération : 17880116(27)
Commune :
Département : 0
Diocèse :
Communauté :
Précisions : La sénéchaussée de Toulouse a avancé 209 l. 11 s. pour les opérations relatives à cette rivière