Toulouse (Tholoze) * |
Délibération : 16791215(05) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Lieu où a été signée le traité entre les Etats et les trésoriers de France de la généralité de Toulouse |
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Toulouse (Tholoze) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16800115(09) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : * |
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Toulouse (Tholoze) Chemin(s) |
Délibération : 16791219(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : De Toulouse à Agen ; vérification des réparations faites dans les diocèses de Toulouse et Montauban |
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Toulouse (Tholoze) Chemin(s) |
Délibération : 16791222(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : De Toulouse à Mont-Louis ; devis des réparations |
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Toulouse (Tholoze) Diocèse |
Délibération : 16791219(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Vérification des réparations faites aux chemins dans les diocèses de Toulouse et Montauban |
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Toulouse (Tholoze) Diocèse |
Délibération : 16800112(10) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Jean-Baptiste Carrière a joui de l'équivalent de la ville et diocèse de Toulouse du 01/03/1656 au 01/03/1659 |
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Toulouse (Tholoze) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 16791213(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : * |
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Toulouse (Tholoze) Généralité |
Délibération : 16800104(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Il y a seize bureaux de poste dans cette généralité, y compris ceux des routes qui vont à Paris par Montauban et Bordeaux |
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Toulouse (Tholoze) Généralité |
Délibération : 16800112(01) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Il reste encore des terres prises pour le canal à estimer |
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Toulouse (Tholoze) Messageries |
Délibération : 16791222(06) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Messager portant les lettres de Limoux à Toulouse |
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Toulouse (Tholoze) Messageries |
Délibération : 16800109(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Du Puy à Toulouse ; elle a fait l'objet d'un contrat |
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Toulouse (Tholoze) Parlement |
Délibération : 16800112(08) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Réunion par le roi de la chambre de l'Edit au parlement |
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Toulouse (Tholoze) Sénéchaussée |
Délibération : 16791219(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Travaux du grand chemin de la poste de Montauban à Villepinte, "où la sénéchaussée se termine" |
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Toulouse (Tholoze) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 16791213(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : * |
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Toulouse (Tholoze) Ville |
Délibération : 16791213(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Le diocèse impose 300 l. pour le rétablissement de l'hôpital général |
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Toulouse (Tholoze) Ville |
Délibération : 16800112(10) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : La province doit deux quartiers de rente aux propriétaires de Toulouse de rentes sur l'équivalent |
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