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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Toulouse (Toulouse)
*
Délibération : 16820112(02)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Ponts qu'il faut achever sur le Canal de communication des mers aux environs de Toulouse

Toulouse (Toulouse)
*
Délibération : 16820117(07)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Affaire des arrérages de rente dus aux rentiers par la province

Toulouse (Toulouse)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16820119(01)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : *

Toulouse (Toulouse)
Chemin(s)
Délibération : 16811219(06)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : De Toulouse à Lavaur

Toulouse (Toulouse)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16820105(02)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : *

Toulouse (Toulouse)
Généralité
Délibération : 16820110(03)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Les articles 4 et 6 des règlements de la ferme de l'équivalent précisent que l'adjudicataire doit présenter des cautions pour la généralité de Toulouse et pour celle de Montpellier

Toulouse (Toulouse)
Généralité
Délibération : 16820113(01)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Manque de cautions de l'adjudicataire de la ferme générale de l'équivalent dans cette généralité

Toulouse (Toulouse)
Généralité
Délibération : 16820114(04)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Absence de cautions dans cette généralité de Soulier, adjudicataire de l'équivalent

Toulouse (Toulouse)
Généralité
Délibération : 16820115(04)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Cautions à fournir dans cette généralité par l'adjudicataire de l'équivalent

Toulouse (Toulouse)
Parlement
Délibération : 16811218(01)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Arrêts du conseil des 20 juin 1633 et 24 août 1636 rendu contre les officiers du parlement de Toulouse

Toulouse (Toulouse)
Sénéchaussée
Délibération : 16811219(02)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Chemin de la poste qui conduit de Toulouse à Moissac sur la route de Bordeaux

Toulouse (Toulouse)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16820105(02)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : *

Toulouse (Toulouse)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16820112(05)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : *

Toulouse (Toulouse)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16820112(06)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : *

Toulouse (Toulouse)
Ville
Délibération : 16811127(03)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : La somme de 7 087 l. 2 s. 8 d. qui devait être payée par la ville pour contribuer aux secours des dioc. de Narbonne, Béziers, St-Pons et Agde ne l'a pas été parce qu'elle a été exemptée par son abonnement

Toulouse (Toulouse)
Ville
Délibération : 16820113(04)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Imposition particulière du don gratuit ; sa part est déduite pour calculer le droit d'avance du trésorier de la Bourse

Toulouse (Toulouse)
Ville
Délibération : 16820116(10)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Gages du commis à la recette et du messager porteur des lettres pour la ville