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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Toulouse (Toulouse)
*
Délibération : 16881204(01)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Les lettres d'amortissement des communautés y seront portées en droiture par le roulier de Limoges pour l'enregistrement au parlement

Toulouse (Toulouse)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 16881211(02)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : *

Toulouse (Toulouse)
Canal
Délibération : 16881203(04)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Visite des épanchoirs du Canal depuis Puichéric jusqu'à Villeneuve et de Toulouse à Puichéric

Toulouse (Toulouse)
Diocèse
Délibération : 16881127(07)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Continuation des réparations qui se fnt dans ce diocèse

Toulouse (Toulouse)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 16881201(03)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : *

Toulouse (Toulouse)
Environs
Délibération : 16881207(10)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Le sieur Dupille pourra y acheter une partie des grains qu'il doit stocker jusqu'à la récolte de 1689

Toulouse (Toulouse)
Sénéchaussée
Délibération : 16881129(05)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Le diocèse de Mirepoix a payé sa quote-part des deniers imposés par les sénéchaussées de Toulouse et de Carcassonne

Toulouse (Toulouse)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16881127(01)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : *

Toulouse (Toulouse)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16881127(02)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : *

Toulouse (Toulouse)
Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses
Délibération : 16881201(04)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : *

Toulouse (Toulouse)
Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée
Délibération : 16881127(06)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : *

Toulouse (Toulouse)
Ville
Délibération : 16881122(02)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Elle prétend être exempte du paiement de l'étape

Toulouse (Toulouse)
Ville
Délibération : 16881126(07)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : La délibération du 27/11/1687 ayant prescrit de lever 1 sol par agneau tué dans la province au profit du fermier de l'équivalent, Toulouse prétend avoir obtenu plusieurs arrêts qui l'en exemptent

Toulouse (Toulouse)
Ville
Délibération : 16881129(03)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Sa quotité du don gratuit a été distraite du total

Toulouse (Toulouse)
Ville
Délibération : 16881207(04)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Arrérages de rentes dus aux rentiers de la ville par la province depuis 1662

Toulouse (Toulouse)
Ville
Délibération : 16881210(01)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Le syndic de la ville de Toulouse a pris fait et cause pour les agneliers et chevrotiers qui prétendent être déchargés du sol par agneau tué à payer selon la décision de la province à partir du 01/01/1689 en vertu d'arrêts du Conseil de 1602, 1610, 1620