Toulouse (Toulouse) * |
Délibération : 16911129(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Lieu où se trouvent plusieurs créanciers de la province et du diocèse de Saint-Pons |
|
Toulouse (Toulouse) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 16911201(03) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : * |
|
Toulouse (Toulouse) Chemin(s) |
Délibération : 16911209(01) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Entretien du chemin de la poste dans le diocèse, qui va être "entièrement réparé depuis la ville de Toulouse jusqu'à l'entrée du diocèse de Saint-Papoul" |
|
Toulouse (Toulouse) Généralité |
Délibération : 16911212(01) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Estimation des indemnités dues pour le Canal de communication des mers aux communautés dans cette généralité pour la taille |
|
Toulouse (Toulouse) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 16911214(07) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : * |
|
Toulouse (Toulouse) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 16911214(08) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : * |
|
Toulouse (Toulouse) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 16911214(09) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : * |
|
Toulouse (Toulouse) Sénéchaussée ; jugement sur les impositions des diocèses |
Délibération : 16911214(26) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : * |
|
Toulouse (Toulouse) Ville |
Délibération : 16911109(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Conflit des agneliers et chevrotiers avec le fermier de l'équivalent ; écorchoirs à fournir |
|
Toulouse (Toulouse) Ville |
Délibération : 16911117(01) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Devra, avec les 22 diocèses, emprunter 200 000 l. |
|
Toulouse (Toulouse) Ville |
Délibération : 16911123(04) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Bureaux de la marque du fer établis aux portes par Jean Firmin (à enlever) |
|
Toulouse (Toulouse) Ville |
Délibération : 16911210(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Différend avec la province parce qu'elle refuse de contribuer aux dépenses de l'étape |
|