Toulouse (Toulouse) * |
Délibération : 17171220(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Transport de la statue équestre de Louis XIV par le Canal royal |
|
Toulouse (Toulouse) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 17180216(28) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : * |
|
Toulouse (Toulouse) Bureau du trésorier de la Bourse |
Délibération : 17180207(06) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Les créanciers pourront faire des saisies sur les rentes payées à Paris & à Toulouse malgré l'arrêt de 1685 déclarant nulles celles faites ailleurs qu'à Montpellier |
|
Toulouse (Toulouze) Chemin(s) |
Délibération : 17180120(01) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : De Toulouse à Montauban par Castelnau-d'Estrétefonds ; engravements |
|
Toulouse (Toulouse) Chemin(s) |
Délibération : 17180120(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Le chemin de Bruguières à Bressols par Fronton est le passage ordinaire des voitures qui vont de Toulouse à Montauban, où l'on a projeté d'établir à l'avenir la route des courriers de Paris et de Bordeaux |
|
Toulouse (Toulouse) Chemin(s) |
Délibération : 17180120(06) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : De Toulouse à Saint-Geniès ; réparation |
|
Toulouse (Toulouze) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 17180216(20) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : * |
|
Toulouse (Toulouze) Pont(s) |
Délibération : 17180110(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Réparations du pont prises en charge par la ville, la sénéchaussée, la province et les généralités de Montauban et d'Auch |
|
Toulouse (Toulouse) Pont(s) |
Délibération : 17180120(03) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Réparations du pont neuf grâce à cinq prêts de particuliers de la ville |
|
Toulouse (Toulouse) Pont(s) |
Délibération : 17180215(01) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Réparations du pont neuf |
|
Toulouse (Toulouse) Pont(s) |
Délibération : 17180215(04) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Réparations du pont neuf |
|
Toulouse (Toulouse) Route(s) |
Délibération : 17180120(05) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : D'Albi à Toulouse ; le diocèse emploie tous les ans des fonds pour réparer la route d'Albi à Toulouse, "une des plus nécessaires au commerce de cette province" et demande que la sénéchaussée y contribue pour la rendre praticable |
|
Toulouse (Toulouse) Sénéchaussée |
Délibération : 17180110(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Doit contribuer aux réparations du pont de Toulouse et à la construction de celui de Cazères |
|
Toulouse (Toulouse) Sénéchaussée |
Délibération : 17180214(06) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Vérification des registres consulaires des lieux d'étape |
|
Toulouse (Toulouse) Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée |
Délibération : 17180120(01) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : * |
|
Toulouse (Toulouse) Ville |
Délibération : 17171218(05) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Exemption de la capitation |
|
Toulouse (Toulouse) Ville |
Délibération : 17180128(03) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Les lettres patentes de septembre 1717 confirment la ville de Toulouse dans tous ses privilèges, notamment celui de noblesse pour les capitouls et leur postérité |
|
Toulouse (Toulouse) Ville |
Délibération : 17180203(01) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Arrérages de capitation de 1708 à 1710 ; procès en cours au Conseil pour une erreur de calcul de 160 000 l. sur la capitation de 1696 (elle doit 8 500 l. d'intérêts) |
|
Toulouse (Toulouse) Ville |
Délibération : 17180203(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Paiement des arrérages des impositions |
|
Toulouse (Toulouse) Ville |
Délibération : 17180207(03) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Ses négociants demandent qu'on fasse des réparations dans le lit de la Garonne pour faciliter la navigation |
|
Toulouse (Toulouse) Ville |
Délibération : 17180209(01) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Remise de 63 210 l. accordée sur la capitation (partie des 300 000 l. de remise totale) |
|
Toulouse (Toulouse) Ville |
Délibération : 17180211(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Paiement des impositions à part des diocèses de la province |
|
Toulouse (Toulouse) Ville |
Délibération : 17180212(01) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Exceptée des frais de rachat des offices de procureurs du roi aux hôtels de ville invendus |
|
Toulouse (Toulouse) Ville |
Délibération : 17180212(04) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Est rentrée dans son ancien usage pour la députation aux Etats par le remboursement des charges municipales créées par l'arrêt du Conseil du 11/09/1717 |
|
Toulouse (Toulouze) Ville |
Délibération : 17180215(06) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Décharge accordée par Basville aux capucins sur les 6 deniers par livre de viande de boucherie du pied fourché |
|
Toulouse (Toulouse) Ville |
Délibération : 17180215(08) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Jacobins, Table des Corps Saints de l'église Saint-Sernin, Orphelins, anciens créanciers de la province |
|