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TRI DE RÉSULTATS


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Délibérations

Lieux



Toulouse (Toulouse)
Assiette ; nomination du commissaire principal
Délibération : 17481219(03)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : *

Toulouse (Toulouse)
Bureau du trésorier de la Bourse
Délibération : 17490104(03)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Il a été procédé au paraphe de trois registres journaux qui doivent servir pour la recette et depense que le sieur Lamouroux doit faire dans les trois bureaux de Montpellier, Toulouse et de Paris pendant l'année 1749

Toulouse (Toulouse)
Chemin(s)
Délibération : 17481224(05)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : De la poste, de Toulouse à Montauban et de Toulouse à la pyramide de Saint-Rome

Toulouse (Toulouse)
Chemin(s)
Délibération : 17481224(07)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : De la poste, de Toulouse à la pyramide de Saint-Rome

Toulouse (Toulouse)
Chemin(s)
Délibération : 17481224(08)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : De la poste, de Toulouse à la pyramide de Saint-Rome

Toulouse (Toulouse)
Diocèse
Délibération : 17481221(06)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Réparations des chemins de l'étape et de traverse

Toulouse (Toulouse)
Diocèse
Délibération : 17481223(06)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Il fait travailler avec diligence au recreusement de l'Hers, du Tésauque et du Gardijol

Toulouse (Toulouse)
Diocèse
Délibération : 17481228(07)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Les Etats donnent raison au sieur Barthélemy, lieutenant de maire par commission de St-Julien-de-Gras-Capou pour l'entrée à l'assiette du diocèse de Toulouse contre le sieur Barney, député de la communauté

Toulouse (Toulouse)
Diocèse
Délibération : 17481228(09)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Les Etats donnent raison au sr Pinel, lieuten. de maire par commission (25/09/1747) de St-Félix-de-Carmaing pour l'entrée à l'assiette du diocèse de Toulouse et renvoient le sr Ferrier, pourvu d'une commission identique (10/01/1748), à l'assiette suivante

Toulouse (Toulouse)
Diocèse
Délibération : 17490103(08)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Approuve le canal projeté de la Vère et la dérivation des eaux du Tarn au-dessus de St-Géry dans un canal aboutissant à Gaillac

Toulouse (Toulouse)
Diocèse ; jugement sur les impositions
Délibération : 17490104(07)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : *

Toulouse (Toulouse)
Sénéchaussée
Délibération : 17481221(02)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Vérification des registres consulaires des lieux d'étape

Toulouse (Toulouse)
Sénéchaussée
Délibération : 17481230(19)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Règlement fait en 1744 sur l'entretien des fossés et la largeur des chemins

Toulouse (Toulouse)
Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée
Délibération : 17481224(01)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : *

Toulouse (Toulouse)
Ville
Délibération : 17481123(05)
Commune : Toulouse
Département : 31
Diocèse : Toulouse
Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage
Précisions : Le sieur Journet, maire de Toulouse par commission, est admis dans l'assemblée au détriment du sieur David, capitoul de Toulouse, député par la ville ; un délai de 15 jours lui est donné pour rapporter la procuration de la ville ou un acte de procédure