Toulouse (Toulouse) Assiette ; nomination du commissaire principal |
Délibération : 17481219(03) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : * |
|
Toulouse (Toulouse) Bureau du trésorier de la Bourse |
Délibération : 17490104(03) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Il a été procédé au paraphe de trois registres journaux qui doivent servir pour la recette et depense que le sieur Lamouroux doit faire dans les trois bureaux de Montpellier, Toulouse et de Paris pendant l'année 1749 |
|
Toulouse (Toulouse) Chemin(s) |
Délibération : 17481224(05) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : De la poste, de Toulouse à Montauban et de Toulouse à la pyramide de Saint-Rome |
|
Toulouse (Toulouse) Chemin(s) |
Délibération : 17481224(07) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : De la poste, de Toulouse à la pyramide de Saint-Rome |
|
Toulouse (Toulouse) Chemin(s) |
Délibération : 17481224(08) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : De la poste, de Toulouse à la pyramide de Saint-Rome |
|
Toulouse (Toulouse) Diocèse |
Délibération : 17481221(06) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Réparations des chemins de l'étape et de traverse |
|
Toulouse (Toulouse) Diocèse |
Délibération : 17481223(06) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Il fait travailler avec diligence au recreusement de l'Hers, du Tésauque et du Gardijol |
|
Toulouse (Toulouse) Diocèse |
Délibération : 17481228(07) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Les Etats donnent raison au sieur Barthélemy, lieutenant de maire par commission de St-Julien-de-Gras-Capou pour l'entrée à l'assiette du diocèse de Toulouse contre le sieur Barney, député de la communauté |
|
Toulouse (Toulouse) Diocèse |
Délibération : 17481228(09) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Les Etats donnent raison au sr Pinel, lieuten. de maire par commission (25/09/1747) de St-Félix-de-Carmaing pour l'entrée à l'assiette du diocèse de Toulouse et renvoient le sr Ferrier, pourvu d'une commission identique (10/01/1748), à l'assiette suivante |
|
Toulouse (Toulouse) Diocèse |
Délibération : 17490103(08) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Approuve le canal projeté de la Vère et la dérivation des eaux du Tarn au-dessus de St-Géry dans un canal aboutissant à Gaillac |
|
Toulouse (Toulouse) Diocèse ; jugement sur les impositions |
Délibération : 17490104(07) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : * |
|
Toulouse (Toulouse) Sénéchaussée |
Délibération : 17481221(02) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Vérification des registres consulaires des lieux d'étape |
|
Toulouse (Toulouse) Sénéchaussée |
Délibération : 17481230(19) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Règlement fait en 1744 sur l'entretien des fossés et la largeur des chemins |
|
Toulouse (Toulouse) Sénéchaussée ; réunion de l'assemblée |
Délibération : 17481224(01) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : * |
|
Toulouse (Toulouse) Ville |
Délibération : 17481123(05) |
Commune : Toulouse Département : 31 Diocèse : Toulouse Communauté : Toulouse et les lieux du Gardiage Précisions : Le sieur Journet, maire de Toulouse par commission, est admis dans l'assemblée au détriment du sieur David, capitoul de Toulouse, député par la ville ; un délai de 15 jours lui est donné pour rapporter la procuration de la ville ou un acte de procédure |
|