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TRI DE RÉSULTATS


Pour trier les tableaux de résultats, il suffit de cliquer sur un des intitulés de colonne.



Vous pouvez également faire des tris sur plusieurs critères en cliquant sur plusieurs intitulés de colonne tout en maintenant la touche "majuscule" enfoncée.


Le nombre de critères de tri n'est pas limité.


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Accueil / Recherche session / Session 17081122 / Lieux

Délibérations

Lieux



Velay (Velay)
Pays		 Délibération : 17081218(02)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Le Puy
Communauté :
Précisions : Difficultés dans la perception du droit de pied fourché
Velay (Velay)
Pays		 Délibération : 17090105(03)
Commune :
Département : 0
Diocèse : Le Puy
Communauté :
Précisions : Etablissement d'un inspecteur pour faire la revue des milices bourgeoises du Vivarais et du Velay, le sieur de Prefosse étant trop éloigné de ces pays (2 000 l.)